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Responsabilité des dirigeants

Responsabilité des dirigeants

En tant qu'administrateur ou gérant, votre responsabilité personnelle peut être engagée pour des décisions prises au sein de l'entreprise. KBRS examine comment couvrir ce risque.

Pour qui

À qui s'adresse cette couverture

Gérants & administrateurs

Pour ceux qui dirigent une société et peuvent voir leur responsabilité personnelle engagée.

Conseils d'administration

Pour les entreprises comptant plusieurs administrateurs qui prennent des décisions collectives.

Entreprises familiales

Pour les administrateurs au sein d'une structure sociétaire familiale.

Entreprises en forte croissance

Pour les entreprises où des investisseurs ou parties externes participent à la gouvernance.

Ce que nous assurons

Une protection de votre patrimoine personnel

Fautes de gestion

Responsabilité pour des décisions qui entraînent ultérieurement un dommage.

Responsabilité envers les actionnaires

Réclamations d'associés ou d'investisseurs concernant la politique menée.

Responsabilité envers les créanciers

Réclamations en cas de faillite ou de difficultés financières de la société.

Frais de défense

Couverture des frais d'avocat en cas de procédure contre un administrateur.

Responsabilité envers le personnel

Réclamations liées à la politique du personnel, comme un licenciement contesté.

Anciens administrateurs

La couverture reste valable pour les décisions prises durant un mandat antérieur.

Solutions possibles

Les formules envisageables

Assurance D&O (Directors & Officers)

Axée sur la responsabilité personnelle des dirigeants.

  • Reproches sur des décisions de gestion
  • Actions après une faillite
  • Litiges avec des actionnaires
  • Frais de défense

Extension pour administrateurs de filiales

Pour les structures de groupe comptant plusieurs sociétés.

  • Mandats dans des filiales
  • Entités à l’étranger
  • Modifications de la structure
  • Un seul contrat pour l’ensemble du groupe

Combinaison avec la responsabilité professionnelle

Pour les dirigeants qui exercent aussi une fonction opérationnelle.

  • Mandat d’administrateur et travail exécutif
  • Recoupement entre les deux rôles
  • Gérants de petites sociétés
  • Un seul dossier en cas de sinistre

Risques identifiés

Ce que nous analysons

  • Structure de la société et nombre d’administrateurs
  • Situation financière de l’entreprise
  • Investisseurs ou actionnaires externes
  • Litiges ou procédures antérieurs
  • Assurances existantes
  • Zones d’ombre dans la couverture

Tarification

Ce qui influence le prix

1

Forme de société

Type et taille de la société.
2

Nombre d'administrateurs

Nombre de personnes à assurer.
3

Chiffre d'affaires et bilan

Ampleur financière de l'entreprise.
4

Montant assuré

Capital maximal assuré souhaité.
5

Conditions

Exclusions et couverture rétroactive.

Pourquoi KBRS

Pourquoi choisir KBRS

Conseil indépendant

Nous comparons les assureurs et expliquons la couverture de façon claire.

Analyse de risque personnalisée

Nous montrons où commence effectivement votre responsabilité personnelle d'administrateur.

Accompagnement en cas de sinistre

En cas de réclamation, KBRS vous accompagne tout au long de la procédure.

Questions fréquentes

FAQ

Duidelijke antwoorden over verzekeringen, risicoanalyse en schadebegeleiding.
  1. Une assurance responsabilité des dirigeants est-elle obligatoire ?

  2. Suis-je aussi exposé en tant que gérant d'une entreprise individuelle ?

  3. Cette assurance couvre-t-elle aussi les procédures après une faillite ?

  4. Reste-t-on couvert après la fin de son mandat d'administrateur ?

  5. KBRS peut-il vérifier notre police D&O actuelle ?

  6. Que devons-nous faire si ma responsabilité d'administrateur est engagée ?

Prêt à couvrir votre responsabilité personnelle d'administrateur ?

KBRS examine la structure de votre société et vous donne un avis clair sur l'assurance D&O adaptée.